GAEC DE MONDESIR - Permis de construire et DP

Active
494713282 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2007

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MONDESIR

GAEC DE MONDESIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyrazès.

Profil et organisation

GAEC DE MONDESIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12160 à MOYRAZES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONDESIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONDESIR

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONDESIR

GAEC DE MONDESIR compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 11/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONDESIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2013 - 11/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONDESIR

2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 11/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Moyrazès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONDESIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mondesir, Moyrazès (12160) PC Locaux AO427, AO103 51 807 m² 728 m² 2018/04/11
Mondesir, Moyrazès (12160) PC Locaux A321, A320 5 807 m² 875 m² 2013/02/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONDESIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MONDESIR

Sources des informations sur GAEC DE MONDESIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONDESIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONDESIR ?
GAEC DE MONDESIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONDESIR ?
Le profil de GAEC DE MONDESIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONDESIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONDESIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONDESIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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