basedespermis.fr

GAEC DE MAILLOT BOURIOT - Permis de construire et DP

Active
378724470 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1990

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DE MAILLOT BOURIOT

GAEC DE MAILLOT BOURIOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.

Profil et organisation

GAEC DE MAILLOT BOURIOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25270 à Levier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MAILLOT BOURIOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/06/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MAILLOT BOURIOT

Activité d’urbanisme de GAEC DE MAILLOT BOURIOT

GAEC DE MAILLOT BOURIOT compte 4 autorisations recensées sur la période 10/02/2016 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MAILLOT BOURIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/02/2016 - 09/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MAILLOT BOURIOT

4 autorisations sur la période 10/02/2016 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Levier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MAILLOT BOURIOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

4 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Granges Maillot, Levier (25270) PC Locaux D8 2 350 m² 1 043 m² 2016/09/09
Granges Maillot, Levier (25270) PC Locaux C38, C36 28 796 m² 3 080 m² 2016/07/18
Granges Maillot, Levier (25270) PC Locaux C42 — 1 696 m² 2016/04/01
Gros Maillot, Levier (25270) PC Locaux L54, L56 14 625 m² 2 074 m² 2016/02/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MAILLOT BOURIOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Levier

4 autorisations

Département représenté

Doubs (25)

4 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC DE MAILLOT BOURIOT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC LA CLE DES CHAMPS
SIREN 420387045
Même département de siège
11 autorisations 9 PC 2 PD
GAEC DES CRETES
SIREN 442157046
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
SIREN 328357652
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC ROBERT CARRY
SIREN 391959681
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC DELAVELLE
SIREN 326015872
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
GAEC HUOT MARCHAND
SIREN 338851108
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur GAEC DE MAILLOT BOURIOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MAILLOT BOURIOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MAILLOT BOURIOT ?
GAEC DE MAILLOT BOURIOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MAILLOT BOURIOT ?
Le profil de GAEC DE MAILLOT BOURIOT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MAILLOT BOURIOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MAILLOT BOURIOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MAILLOT BOURIOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides