GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC - Permis de construire et DP

Active
829997741 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2017

Présentation détaillée de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Hospitalet-du-Larzac.

Profil et organisation

GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12230 à L'Hospitalet-du-Larzac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2017 - 03/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2017 - 03/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

1 autorisation sur la période 03/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à L'Hospitalet-du-Larzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre De Cousy, L'Hospitalet-du-Larzac (12230) PC Locaux ZL33 16 310 m² 362 m² 2017/07/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

Sources des informations sur GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC ?
GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC ?
Le profil de GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'HOSPITALET DU LARZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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