GAEC DE LAVILLE - Permis de construire et DP

Active
334324647 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/01/1985

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LAVILLE

GAEC DE LAVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Salars.

Profil et organisation

GAEC DE LAVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à PONT-DE-SALARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LAVILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
02/01/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LAVILLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LAVILLE

GAEC DE LAVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LAVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/04/2013 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LAVILLE

3 autorisations sur la période 12/04/2013 - 20/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-de-Salars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LAVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Puech Teste, Pont-de-Salars (12290) PC Locaux E831, E15 154 492 m² 2 228 m² 2020/02/20
Le Champ, Pont-de-Salars (12290) PC Locaux E142 97 670 m² 703 m² 2013/06/06
Puech Testes, Pont-de-Salars (12290) PC Locaux E1831A 33 822 m² 12 m² 2013/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LAVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LAVILLE

Sources des informations sur GAEC DE LAVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LAVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LAVILLE ?
GAEC DE LAVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LAVILLE ?
Le profil de GAEC DE LAVILLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LAVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LAVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LAVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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