GAEC DE L'AME - Permis de construire et DP

Active
390014785 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE L'AME

GAEC DE L'AME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-aux-Bois.

Profil et organisation

GAEC DE L'AME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88240 à LA CHAPELLE-AUX-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'AME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'AME

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'AME

GAEC DE L'AME compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 27/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'AME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/11/2014 - 27/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'AME

3 autorisations sur la période 24/11/2014 - 27/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-aux-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'AME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Foret, La Chapelle-aux-Bois (88240) PC Locaux ZO107, ZO104 23 050 m² 152 m² 2023/04/27
45 Rue La Foret, La Chapelle-aux-Bois (88240) PC Locaux ZO104, ZO6 29 992 m² 348 m² 2014/11/24
45 Rue La Foret, La Chapelle-aux-Bois (88240) PC Locaux ZP25, ZP27 117 112 m² 147 m² 2014/11/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'AME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'AME

Sources des informations sur GAEC DE L'AME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'AME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'AME ?
GAEC DE L'AME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'AME ?
Le profil de GAEC DE L'AME recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'AME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'AME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'AME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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