GAEC DE LA VIEILLE COTE - Permis de construire et DP

Active
448274951 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA VIEILLE COTE

GAEC DE LA VIEILLE COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verdenal.

Profil et organisation

GAEC DE LA VIEILLE COTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54450 à VERDENAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA VIEILLE COTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
28/02/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VIEILLE COTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VIEILLE COTE

GAEC DE LA VIEILLE COTE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2020 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VIEILLE COTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/07/2020 - 17/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VIEILLE COTE

2 autorisations sur la période 25/07/2020 - 17/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Verdenal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VIEILLE COTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Rural Dit De Verdenal A Bl Au Ladion, Verdenal (54450) PC Locaux ZE50 38 847 m² 987 m² 2023/11/17
Chem Rural De Verdenal A Blamon Au Ladion, Verdenal (54450) PC Locaux ZE50 38 847 m² 962 m² 2020/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VIEILLE COTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA VIEILLE COTE

Sources des informations sur GAEC DE LA VIEILLE COTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA VIEILLE COTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA VIEILLE COTE ?
GAEC DE LA VIEILLE COTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA VIEILLE COTE ?
Le profil de GAEC DE LA VIEILLE COTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA VIEILLE COTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA VIEILLE COTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA VIEILLE COTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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