GAEC DE LA TOURONNE - Permis de construire et DP

Active
334822285 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA TOURONNE

GAEC DE LA TOURONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-sur-Port.

Profil et organisation

GAEC DE LA TOURONNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70170 à VILLERS-SUR-PORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA TOURONNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
6598
Date de création
01/01/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TOURONNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA TOURONNE

GAEC DE LA TOURONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 07/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA TOURONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2013 - 07/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TOURONNE

2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 07/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-sur-Port.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA TOURONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Touronne, Villers-sur-Port (70170) PC Locaux ZC23, ZC24 22 889 m² 524 m² 2015/01/07
La Touronne, Villers-sur-Port (70170) PC Locaux ZC23, ZC24 22 889 m² 800 m² 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA TOURONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA TOURONNE

Sources des informations sur GAEC DE LA TOURONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA TOURONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA TOURONNE ?
GAEC DE LA TOURONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA TOURONNE ?
Le profil de GAEC DE LA TOURONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA TOURONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA TOURONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA TOURONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides