GAEC DE LA TILLETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA TILLETTE
GAEC DE LA TILLETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saffloz.
Profil et organisation
GAEC DE LA TILLETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39130 à SAFFLOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA TILLETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA TILLETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA TILLETTE
GAEC DE LA TILLETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA TILLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA TILLETTE
2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 15/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saffloz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA TILLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Fin, Saffloz (39130) | PC Locaux | ZE85P | 2 530 m² | 889 m² | 2016/09/15 |
| Sur La Fin, Saffloz (39130) | PC Locaux | ZE89, ZE87 | 12 482 m² | 120 m² | 2016/09/01 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA TILLETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA TILLETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA TILLETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.