2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA TILLETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saffloz.
GAEC DE LA TILLETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39130 à Saffloz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA TILLETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 15/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA TILLETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 15/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saffloz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA TILLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Fin, Saffloz (39130) | PC Locaux | ZE85P | 2 530 m² | 889 m² | 2016/09/15 |
| Sur La Fin, Saffloz (39130) | PC Locaux | ZE89, ZE87 | 12 482 m² | 120 m² | 2016/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
