GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Haute-Marne (52)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ninville.
Profil et organisation
GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 52800 NINVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2000
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 29/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 29/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ninville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Derriere Ardenne, Ninville (52800) | PC Locaux | ZI8, ZI24 | 201 030 m² | 775 m² | 2018/09/29 |
| Chem D Exploitation De Ramache Derriere Ardenne, Ninville (52800) | PC Locaux | ZI24 | 34 845 m² | 2 306 m² | 2015/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA SOURCE DE LA CHARME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.