GAEC DE LA SOURCE - Permis de construire et DP

Active
439068214 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2001

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA SOURCE

GAEC DE LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longeville.

Profil et organisation

GAEC DE LA SOURCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25330 à LONGEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA SOURCE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SOURCE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SOURCE

GAEC DE LA SOURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 24/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SOURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2016 - 24/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SOURCE

2 autorisations sur la période 20/07/2016 - 24/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Longeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SOURCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Longeville (25330) PC Locaux ZH65 12 800 m² 1 223 m² 2022/02/24
Champs Chaudets, Longeville (25330) PC Locaux ZH65 12 800 m² 1 575 m² 2016/07/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SOURCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA SOURCE

Sources des informations sur GAEC DE LA SOURCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA SOURCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA SOURCE ?
GAEC DE LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA SOURCE ?
Le profil de GAEC DE LA SOURCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA SOURCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA SOURCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA SOURCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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