GAEC DE LA PASSION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA PASSION
GAEC DE LA PASSION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mailleroncourt-Charette.
Profil et organisation
GAEC DE LA PASSION est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70240 à MAILLERONCOURT-CHARETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA PASSION
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2009
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PASSION
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PASSION
GAEC DE LA PASSION compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2014 - 25/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PASSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PASSION
2 autorisations sur la période 27/06/2014 - 25/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Mailleroncourt-Charette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PASSION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grands Champs, Mailleroncourt-Charette (70240) | PC Locaux | C1 | 25 000 m² | 200 m² | 2015/06/25 |
| Voie Communale N 5, Mailleroncourt-Charette (70240) | PC Locaux | ZC2, ZC1 | 52 540 m² | 1 170 m² | 2014/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PASSION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA PASSION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA PASSION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.