GAEC DE LA MOSIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA MOSIERE
GAEC DE LA MOSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échenans-sous-Mont-Vaudois.
Profil et organisation
GAEC DE LA MOSIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70400 à ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA MOSIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/09/1981
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOSIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MOSIERE
GAEC DE LA MOSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2017 - 25/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MOSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOSIERE
2 autorisations sur la période 19/06/2017 - 25/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Échenans-sous-Mont-Vaudois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MOSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Pommerot, Échenans-sous-Mont-Vaudois (70400) | PC Locaux | ZC71, ZC70 | 99 781 m² | 77 m² | 2017/09/25 |
| Au Pommerot, Échenans-sous-Mont-Vaudois (70400) | PC Locaux | ZC71, ZC70 | 99 781 m² | 174 m² | 2017/06/19 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MOSIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA MOSIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA MOSIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.