GAEC DE LA MIRABELLE - Permis de construire et DP

Active
401036355 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/03/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA MIRABELLE

GAEC DE LA MIRABELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigneulles.

Profil et organisation

GAEC DE LA MIRABELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54360 à VIGNEULLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MIRABELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
31/03/1995
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MIRABELLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MIRABELLE

GAEC DE LA MIRABELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/08/2015 - 13/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MIRABELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/08/2015 - 13/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MIRABELLE

2 autorisations sur la période 24/08/2015 - 13/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vigneulles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MIRABELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Texes, Vigneulles (54360) PC Locaux ZD113, ZD114 19 015 m² 62 m² 2019/04/13
Rd 1B, Vigneulles (54360) PC Locaux ZD121, ZD114 16 520 m² 770 m² 2015/08/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MIRABELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MIRABELLE

Sources des informations sur GAEC DE LA MIRABELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MIRABELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MIRABELLE ?
GAEC DE LA MIRABELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MIRABELLE ?
Le profil de GAEC DE LA MIRABELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MIRABELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MIRABELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MIRABELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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