GAEC DE LA GRANDE TERRE - Permis de construire et DP

Active
519480594 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA GRANDE TERRE

GAEC DE LA GRANDE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marc-à-Loubaud.

Profil et organisation

GAEC DE LA GRANDE TERRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23460 à SAINT-YRIEIX-LA-MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GRANDE TERRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE TERRE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GRANDE TERRE

GAEC DE LA GRANDE TERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 11/10/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GRANDE TERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/08/2013 - 11/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE TERRE

2 autorisations sur la période 27/08/2013 - 11/10/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marc-à-Loubaud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GRANDE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Poumeraud, Saint-Marc-à-Loubaud (23460) PC Locaux A355, A358 11 960 m² 1 684 m² 2013/10/11
Le Bourg, Saint-Yrieix-la-Montagne (23460) PC Locaux ZH25 22 100 m² 844 m² 2013/08/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GRANDE TERRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GRANDE TERRE

Sources des informations sur GAEC DE LA GRANDE TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GRANDE TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GRANDE TERRE ?
GAEC DE LA GRANDE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GRANDE TERRE ?
Le profil de GAEC DE LA GRANDE TERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GRANDE TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GRANDE TERRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GRANDE TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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