GAEC DE LA GARENNE - Permis de construire et DP

Active
388438442 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/07/1992

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA GARENNE

GAEC DE LA GARENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soye.

Profil et organisation

GAEC DE LA GARENNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25250 à SOYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GARENNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/07/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GARENNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GARENNE

GAEC DE LA GARENNE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2014 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GARENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2014 - 22/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GARENNE

3 autorisations sur la période 21/06/2014 - 22/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Soye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GARENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Garenne, Soye (25250) PC Locaux ZS56 23 620 m² 210 m² 2021/07/22
Chem Combes Bernard, Soye (25250) PC Locaux ZS56 23 795 m² 120 m² 2017/07/03
Chemin Des Combes Bernard, Soye (25250) PC Locaux ZS56 23 795 m² 439 m² 2014/06/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GARENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GARENNE

Sources des informations sur GAEC DE LA GARENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GARENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GARENNE ?
GAEC DE LA GARENNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GARENNE ?
Le profil de GAEC DE LA GARENNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GARENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GARENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GARENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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