GAEC DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
339930794 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1987

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA FONTAINE

GAEC DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amange.

Profil et organisation

GAEC DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39700 à AMANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FONTAINE

GAEC DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 14/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2020 - 14/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 14/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Amange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Moulinot, Amange (39700) PC Locaux ZD135, ZD58 251 937 m² 5 m² 2026/03/14
Lieu Dit Monmont, Amange (39700) PC Locaux ZD120, ZD17 369 552 m² 3 m² 2020/01/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA FONTAINE

Sources des informations sur GAEC DE LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA FONTAINE ?
GAEC DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA FONTAINE ?
Le profil de GAEC DE LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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