GAEC DE LA CURTAINE - Permis de construire et DP

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412158206 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA CURTAINE

GAEC DE LA CURTAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isômes.

Profil et organisation

GAEC DE LA CURTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52190 à Isômes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC DE LA CURTAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CURTAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CURTAINE

GAEC DE LA CURTAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2025 - 28/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CURTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/05/2025 - 28/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CURTAINE

1 autorisation sur la période 28/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Isômes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CURTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue De Bellefontaine, Isômes (52190) PC Locaux ZM56, ZM57 125 380 m² 395 m² 2025/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CURTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CURTAINE

Sources des informations sur GAEC DE LA CURTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CURTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CURTAINE ?
GAEC DE LA CURTAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CURTAINE ?
Le profil de GAEC DE LA CURTAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CURTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CURTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CURTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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