GAEC DE LA CORVEE - Permis de construire et DP

Active
395049356 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CORVEE

GAEC DE LA CORVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boursières.

Profil et organisation

GAEC DE LA CORVEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70000 à BOURSIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CORVEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CORVEE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CORVEE

GAEC DE LA CORVEE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 03/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CORVEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2020 - 03/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CORVEE

2 autorisations sur la période 16/09/2020 - 03/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Boursières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CORVEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Rue D Aroz, Boursières (70000) PC Locaux ZB39 27 299 m² 142 m² 2025/06/03
37 Rue D Aroz, Boursières (70000) PC Locaux ZB40, ZB39 109 052 m² 214 m² 2020/09/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CORVEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CORVEE

Sources des informations sur GAEC DE LA CORVEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CORVEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CORVEE ?
GAEC DE LA CORVEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CORVEE ?
Le profil de GAEC DE LA CORVEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CORVEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CORVEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CORVEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides