Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapelle Sezeria, Orgelet (39270) | PD | ZN112, ZN115 | 4 750 m² | 2021/10/19 |
GAEC DE LA CHAPELLE - Permis de démolir
Active
322408170
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 07/07/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DE LA CHAPELLE
GAEC DE LA CHAPELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.
Profil et organisation
GAEC DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/07/1981
Siège social
Permis de démolir de GAEC DE LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CHAPELLE
GAEC DE LA CHAPELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2021 - 19/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHAPELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/10/2021 - 19/10/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DE LA CHAPELLE
1 autorisation sur la période 19/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orgelet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HOUSER
SIREN 393695127
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DE LA BORDE
SIREN 414584953
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS
SIREN 481874121
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC REYMONDET
SIREN 509701538
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MORIN
SIREN 792113029
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL MAIGNAN
SIREN 316934355
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur GAEC DE LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DE LA CHAPELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CHAPELLE ?
GAEC DE LA CHAPELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CHAPELLE ?
Le profil de GAEC DE LA CHAPELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CHAPELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable