GAEC DE LA BOUSCARIE - Permis de construire et DP

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479418113 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BOUSCARIE

GAEC DE LA BOUSCARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-de-Thénières.

Profil et organisation

GAEC DE LA BOUSCARIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12460 ST SYMPHORIEN DE THENIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC DE LA BOUSCARIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUSCARIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BOUSCARIE

GAEC DE LA BOUSCARIE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2014 - 01/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BOUSCARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2014 - 01/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BOUSCARIE

2 autorisations sur la période 23/04/2014 - 01/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-de-Thénières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BOUSCARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bouldoire Saint Gervais, Saint-Symphorien-de-Thénières (12460) PC Locaux E49, E774 30 858 m² 2 180 m² 2016/09/01
Levernhas, Saint-Symphorien-de-Thénières (12460) PC Locaux F249 30 662 m² 2 074 m² 2014/04/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BOUSCARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BOUSCARIE

Sources des informations sur GAEC DE LA BOUSCARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BOUSCARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BOUSCARIE ?
GAEC DE LA BOUSCARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BOUSCARIE ?
Le profil de GAEC DE LA BOUSCARIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BOUSCARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BOUSCARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BOUSCARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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