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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Darbonnay

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Darbonnay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

6
Total autorisations
6
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Darbonnay

Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Darbonnay. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
La Courbiere, Darbonnay (39230) PC Locaux ZC108 GAEC DE LA BORDE Agricole 18 858 m² 528 m² 2025/03/12
Champ De La Vieille, Darbonnay (39230) DP Locaux ZD26 NW JOULES Société 17 m² 2022/06/12
Courbiere, Darbonnay (39230) PC Locaux ZC108, ZC61 GAEC DE LA BORDE Agricole 14 320 m² 625 m² 2020/05/13
Courbiere, Darbonnay (39230) PC Locaux ZC108, ZC61 GAEC DE LA BORDE Agricole 33 178 m² 2 508 m² 2016/08/05
Courbiere, Darbonnay (39230) PC Locaux ZC62, ZC61 GAEC DE LA BORDE Agricole 33 190 m² 450 m² 2016/06/14
Neuvilley, Darbonnay (39230) PC Locaux ZC2 27 184 m² 410 m² 2015/04/07

Permis d'aménager à Darbonnay

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Darbonnay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Darbonnay

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Darbonnay. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Darbonnay (39230)

Commune rurale, Darbonnay (39230) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 79 habitants, pour une densité de 18,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 236 à 288 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Bersaillin (39800) (36 autorisations) et Saint-Lothain (39230) (35 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Darbonnay offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Darbonnay

🏗️ La commune de Darbonnay totalise 6 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC DE LA BORDE et NW JOULES.

L'année la plus active est 2016 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 528 m² -
2022 1 0 % 1 0 0 17 m² -
2020 1 -50,0 % 1 0 0 625 m² -
2016 2 +100,0 % 2 0 0 2 958 m² -
2015 1 - 1 0 0 410 m² -

Demandeurs les plus actifs à Darbonnay

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Darbonnay.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Darbonnay. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Darbonnay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Darbonnay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Darbonnay ?
Au total, 6 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Darbonnay (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Darbonnay a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2016 a été la plus active à Darbonnay avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Darbonnay ?
La commune de Darbonnay est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura.
4 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Darbonnay par rapport à sa population ?
Darbonnay compte 79 habitants pour 6 autorisations d'urbanisme, soit environ 75.9 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Darbonnay ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Darbonnay est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 Combien de logements ont été autorisés à Darbonnay ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Darbonnay représentent 4 538 m² de surface de plancher autorisée.
7 Quelle est la source des données de permis à Darbonnay ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Darbonnay.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.