GAEC DE LA BIDODE - Permis de construire et DP

Active
493332167 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA BIDODE

GAEC DE LA BIDODE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pupillin.

Profil et organisation

GAEC DE LA BIDODE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39600 à Pupillin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BIDODE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BIDODE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BIDODE

GAEC DE LA BIDODE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2015 - 17/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BIDODE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/07/2015 - 17/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BIDODE

1 autorisation sur la période 17/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pupillin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BIDODE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BIDODE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BIDODE

Sources des informations sur GAEC DE LA BIDODE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BIDODE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BIDODE ?
GAEC DE LA BIDODE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BIDODE ?
Le profil de GAEC DE LA BIDODE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BIDODE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BIDODE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BIDODE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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