GAEC DE L EAU VIVE - Permis de construire et DP

Active
324238500 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/10/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L EAU VIVE

GAEC DE L EAU VIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Chalesmes.

Profil et organisation

GAEC DE L EAU VIVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39150 à ENTRE-DEUX-MONTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L EAU VIVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
31/10/1978
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L EAU VIVE

Activité d’urbanisme de GAEC DE L EAU VIVE

GAEC DE L EAU VIVE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2020 - 08/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L EAU VIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/12/2020 - 08/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L EAU VIVE

2 autorisations sur la période 10/12/2020 - 08/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Chalesmes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L EAU VIVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Petit Desert, Les Chalesmes (39150) PC Locaux ZD357 34 031 m² 340 m² 2023/08/08
Petit Desert, Les Chalesmes (39150) PC Locaux ZD176, ZD362 61 268 m² 176 m² 2020/12/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L EAU VIVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE L EAU VIVE

Sources des informations sur GAEC DE L EAU VIVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L EAU VIVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L EAU VIVE ?
GAEC DE L EAU VIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L EAU VIVE ?
Le profil de GAEC DE L EAU VIVE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L EAU VIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L EAU VIVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L EAU VIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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