GAEC DE GRANDVAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
493379101 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2007

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC DE GRANDVAL

GAEC DE GRANDVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-sur-Bibost.

Profil et organisation

GAEC DE GRANDVAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE GRANDVAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE GRANDVAL

Activité d’urbanisme de GAEC DE GRANDVAL

GAEC DE GRANDVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2023 - 06/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE GRANDVAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2023 - 06/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE GRANDVAL

1 autorisation sur la période 03/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-sur-Bibost. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE GRANDVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
745 Montee De Granval, Saint-Julien-sur-Bibost (69690) PC Locaux 0C678, 0C682 46 598 m² 614 m² 2023/04/03

Permis d'aménager de GAEC DE GRANDVAL

1 autorisation sur la période 06/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-sur-Bibost. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
745 Montee De Granval, Saint-Julien-sur-Bibost (69690) PA 0C678, 0C682 46 598 m² 2023/04/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE GRANDVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE GRANDVAL

Sources des informations sur GAEC DE GRANDVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE GRANDVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE GRANDVAL ?
GAEC DE GRANDVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE GRANDVAL ?
Le profil de GAEC DE GRANDVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE GRANDVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE GRANDVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE GRANDVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides