GAEC DE GINE - Permis de construire et DP

Active
430337451 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE GINE

GAEC DE GINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grury.

Profil et organisation

GAEC DE GINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71760 à GRURY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE GINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
12/04/2000
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE GINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE GINE

GAEC DE GINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2015 - 09/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE GINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2015 - 09/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE GINE

2 autorisations sur la période 28/07/2015 - 09/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grury.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE GINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gine, Grury (71760) PC Locaux A393, A288 26 610 m² 48 m² 2017/11/09
Le Grand Pre De Gine, Grury (71760) PC Locaux A287 41 404 m² 435 m² 2015/07/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE GINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE GINE

Sources des informations sur GAEC DE GINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE GINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE GINE ?
GAEC DE GINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE GINE ?
Le profil de GAEC DE GINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE GINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE GINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE GINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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