GAEC DE CAUSSANUS - Permis de construire et DP

Active
302316187 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DE CAUSSANUS

GAEC DE CAUSSANUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-et-Saint-Paul.

Profil et organisation

GAEC DE CAUSSANUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12250 à SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CAUSSANUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CAUSSANUS

Activité d’urbanisme de GAEC DE CAUSSANUS

GAEC DE CAUSSANUS compte 4 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CAUSSANUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

25/02/2019 - 03/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CAUSSANUS

4 autorisations sur la période 25/02/2019 - 03/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-et-Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CAUSSANUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
C, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux D282, D288 262 465 m² 2 310 m² 2023/02/03
Caussanus, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux D282, D288 54 185 m² 2 635 m² 2021/05/10
Caussanus, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux D282, D288 54 185 m² 1 401 m² 2019/06/03
Caussanus, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux D344, D288 1 097 055 m² 4 m² 2019/02/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CAUSSANUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CAUSSANUS

Sources des informations sur GAEC DE CAUSSANUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CAUSSANUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CAUSSANUS ?
GAEC DE CAUSSANUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CAUSSANUS ?
Le profil de GAEC DE CAUSSANUS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CAUSSANUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CAUSSANUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CAUSSANUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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