GAEC DE CALVIAC LE ROUBE - Permis de construire et DP

Active
335171039 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/01/1986

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

GAEC DE CALVIAC LE ROUBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnes-Bégonhès.

Profil et organisation

GAEC DE CALVIAC LE ROUBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à CASSAGNES-BEGONHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CALVIAC LE ROUBE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
02/01/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

Activité d’urbanisme de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

GAEC DE CALVIAC LE ROUBE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/08/2015 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CALVIAC LE ROUBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/08/2015 - 26/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

2 autorisations sur la période 27/08/2015 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cassagnes-Bégonhès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Calviac, Cassagnes-Bégonhès (12120) PC Locaux 0B601, 0B264 94 446 m² 1 549 m² 2024/09/26
Calviac, Cassagnes-Bégonhès (12120) PC Locaux I562, I561 22 613 m² 280 m² 2015/08/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

Sources des informations sur GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CALVIAC LE ROUBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE ?
GAEC DE CALVIAC LE ROUBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE ?
Le profil de GAEC DE CALVIAC LE ROUBE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CALVIAC LE ROUBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CALVIAC LE ROUBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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