GAEC DE BOULOUYSSET - Permis de construire et DP

Active
825263510 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BOULOUYSSET

GAEC DE BOULOUYSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles-Curan.

Profil et organisation

GAEC DE BOULOUYSSET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12410 à SALLES-CURAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BOULOUYSSET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BOULOUYSSET

Activité d’urbanisme de GAEC DE BOULOUYSSET

GAEC DE BOULOUYSSET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2017 - 25/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BOULOUYSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/08/2017 - 25/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BOULOUYSSET

2 autorisations sur la période 09/08/2017 - 25/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Salles-Curan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BOULOUYSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boulouysset, Salles-Curan (12410) PC Locaux AS27, AS28 520 326 m² 1 785 m² 2018/09/25
Le Boulouysset, Salles-Curan (12410) PC Locaux AS28 1 785 m² 2017/08/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BOULOUYSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BOULOUYSSET

Sources des informations sur GAEC DE BOULOUYSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BOULOUYSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BOULOUYSSET ?
GAEC DE BOULOUYSSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BOULOUYSSET ?
Le profil de GAEC DE BOULOUYSSET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BOULOUYSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BOULOUYSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BOULOUYSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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