GAEC DE BOULOUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE BOULOUSE
GAEC DE BOULOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vals-des-Tilles.
Profil et organisation
GAEC DE BOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52160 à VALS-DES-TILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE BOULOUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE BOULOUSE
Activité d’urbanisme de GAEC DE BOULOUSE
GAEC DE BOULOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BOULOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE BOULOUSE
2 autorisations sur la période 24/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vals-des-Tilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Musseau, Vals-des-Tilles (52160) | PC Locaux | ZA41 | 11 295 m² | 204 m² | 2017/03/24 |
| Musseau, Vals-des-Tilles (52160) | PC Locaux | ZA41 | 11 295 m² | 640 m² | 2017/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BOULOUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE BOULOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE BOULOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.