GAEC D'ALTES - Permis de construire et DP

Active
489674879 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2006

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'ALTES

GAEC D'ALTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévérac d'Aveyron.

Profil et organisation

GAEC D'ALTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12150 à SEVERAC D'AVEYRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'ALTES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/04/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'ALTES

Activité d’urbanisme de GAEC D'ALTES

GAEC D'ALTES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2018 - 01/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'ALTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2018 - 01/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'ALTES

2 autorisations sur la période 22/10/2018 - 01/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'ALTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Altes, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux VD72, D461 72 184 m² 831 m² 2019/02/01
Altes, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux VD71, VD72 54 303 m² 195 m² 2018/10/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'ALTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC D'ALTES

Sources des informations sur GAEC D'ALTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'ALTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'ALTES ?
GAEC D'ALTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'ALTES ?
Le profil de GAEC D'ALTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'ALTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'ALTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'ALTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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