GAEC D'AL MOULY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC D'AL MOULY
GAEC D'AL MOULY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ayssènes.
Profil et organisation
GAEC D'AL MOULY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12430 à AYSSENES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC D'AL MOULY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2010
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC D'AL MOULY
Activité d’urbanisme de GAEC D'AL MOULY
GAEC D'AL MOULY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2013 - 02/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'AL MOULY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC D'AL MOULY
2 autorisations sur la période 24/04/2013 - 02/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ayssènes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'AL MOULY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vayssiere, Ayssènes (12430) | PC Locaux | A437, A390 | — | 172 m² | 2015/09/02 |
| La Vayssiere, Ayssènes (12430) | PC Locaux | A390 | 25 600 m² | 30 m² | 2013/04/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC D'AL MOULY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC D'AL MOULY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC D'AL MOULY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.