2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC COLLAUD PHILIPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-le-Grand.
GAEC COLLAUD PHILIPPE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21150 à Bussy-le-Grand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC COLLAUD PHILIPPE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 30/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COLLAUD PHILIPPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2015 - 30/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bussy-le-Grand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COLLAUD PHILIPPE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bussy-le-Grand (21150) | PC Locaux | ZH21, ZH23 | 49 548 m² | 185 m² | 2017/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Meix, Bussy-le-Grand (21150) | PC Locaux | AD289, AD273 | 56 721 m² | 2 136 m² | 2015/04/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
