GAEC COLLAUD PHILIPPE - Permis de construire et DP

Active
319642310 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1980

Présentation détaillée de GAEC COLLAUD PHILIPPE

GAEC COLLAUD PHILIPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-le-Grand.

Profil et organisation

GAEC COLLAUD PHILIPPE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21150 à BUSSY-LE-GRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COLLAUD PHILIPPE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COLLAUD PHILIPPE

Activité d’urbanisme de GAEC COLLAUD PHILIPPE

GAEC COLLAUD PHILIPPE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 30/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COLLAUD PHILIPPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2015 - 30/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COLLAUD PHILIPPE

2 autorisations sur la période 17/04/2015 - 30/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bussy-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COLLAUD PHILIPPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bussy-le-Grand (21150) PC Locaux ZH21, ZH23 49 548 m² 185 m² 2017/06/30
Rue Des Meix, Bussy-le-Grand (21150) PC Locaux AD289, AD273 56 721 m² 2 136 m² 2015/04/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC COLLAUD PHILIPPE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COLLAUD PHILIPPE

Sources des informations sur GAEC COLLAUD PHILIPPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COLLAUD PHILIPPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COLLAUD PHILIPPE ?
GAEC COLLAUD PHILIPPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COLLAUD PHILIPPE ?
Le profil de GAEC COLLAUD PHILIPPE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COLLAUD PHILIPPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COLLAUD PHILIPPE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COLLAUD PHILIPPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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