GAEC CLUZEL D' ISSANES - Permis de construire et DP

Active
412618779 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1997

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC CLUZEL D' ISSANES

GAEC CLUZEL D' ISSANES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lestrade-et-Thouels.

Profil et organisation

GAEC CLUZEL D' ISSANES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12430 à LESTRADE-ET-THOUELS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CLUZEL D' ISSANES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/05/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CLUZEL D' ISSANES

Activité d’urbanisme de GAEC CLUZEL D' ISSANES

GAEC CLUZEL D' ISSANES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 31/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CLUZEL D' ISSANES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/06/2013 - 31/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CLUZEL D' ISSANES

3 autorisations sur la période 12/06/2013 - 31/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lestrade-et-Thouels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CLUZEL D' ISSANES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Issanes, Lestrade-et-Thouels (12430) PC Locaux E949 2 730 m² 510 m² 2017/03/31
Issanes, Lestrade-et-Thouels (12430) PC Locaux E947, E946 10 970 m² 748 m² 2014/07/16
Issanes, Lestrade-et-Thouels (12430) PC Locaux E946, E947 10 070 m² 323 m² 2013/06/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC CLUZEL D' ISSANES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CLUZEL D' ISSANES

Sources des informations sur GAEC CLUZEL D' ISSANES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CLUZEL D' ISSANES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CLUZEL D' ISSANES ?
GAEC CLUZEL D' ISSANES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CLUZEL D' ISSANES ?
Le profil de GAEC CLUZEL D' ISSANES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CLUZEL D' ISSANES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CLUZEL D' ISSANES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CLUZEL D' ISSANES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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