GAEC CHAMP PRES - Permis de construire et DP

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379856644 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC CHAMP PRES

GAEC CHAMP PRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cerre-lès-Noroy.

Profil et organisation

GAEC CHAMP PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70000 à Cerre-lès-Noroy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC CHAMP PRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHAMP PRES

Activité d’urbanisme de GAEC CHAMP PRES

GAEC CHAMP PRES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2020 - 15/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHAMP PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2020 - 15/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHAMP PRES

1 autorisation sur la période 15/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cerre-lès-Noroy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHAMP PRES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Andre, Cerre-lès-Noroy (70000) PC Locaux ZA61 18 040 m² 1 m² 2020/04/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHAMP PRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CHAMP PRES

Sources des informations sur GAEC CHAMP PRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHAMP PRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHAMP PRES ?
GAEC CHAMP PRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHAMP PRES ?
Le profil de GAEC CHAMP PRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHAMP PRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHAMP PRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHAMP PRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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