GAEC BURONFOSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BURONFOSSE
GAEC BURONFOSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rotalier.
Profil et organisation
GAEC BURONFOSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39190 à ROTALIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BURONFOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BURONFOSSE
Activité d’urbanisme de GAEC BURONFOSSE
GAEC BURONFOSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 05/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BURONFOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BURONFOSSE
2 autorisations sur la période 02/04/2013 - 05/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rotalier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BURONFOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 6 La Combe, Rotalier (39190) | PC Locaux | B386 | 3 342 m² | 123 m² | 2019/04/05 |
| Vignes Du Moulin - La Combe, Rotalier (39190) | PC Locaux | B2386 | 3 326 m² | 210 m² | 2013/04/02 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BURONFOSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BURONFOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BURONFOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.