GAEC BROUILLET - Permis de construire et DP

Active
751078262 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2012

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BROUILLET

GAEC BROUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Villetelle.

Profil et organisation

GAEC BROUILLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23200 à SAINT-AVIT-DE-TARDES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BROUILLET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BROUILLET

Activité d’urbanisme de GAEC BROUILLET

GAEC BROUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2018 - 27/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BROUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2018 - 27/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BROUILLET

2 autorisations sur la période 15/01/2018 - 27/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Villetelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BROUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Charemblas D En Bas, La Villetelle (23260) PC Locaux D18, D12 209 098 m² 3 m² 2018/10/27
Charemblas D En Bas, La Villetelle (23260) PC Locaux D23, D19 40 506 m² 6 m² 2018/01/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC BROUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BROUILLET

Sources des informations sur GAEC BROUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BROUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BROUILLET ?
GAEC BROUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BROUILLET ?
Le profil de GAEC BROUILLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BROUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BROUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BROUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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