GAEC BROISSIAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BROISSIAT
GAEC BROISSIAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevreaux.
Profil et organisation
GAEC BROISSIAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39190 à CHEVREAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BROISSIAT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1987
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BROISSIAT
Activité d’urbanisme de GAEC BROISSIAT
GAEC BROISSIAT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 29/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BROISSIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BROISSIAT
2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 29/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chevreaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BROISSIAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Cour Du Mont Bouson Lamarre, Chevreaux (39190) | PC Locaux | OB177, OB173 | 920 m² | 240 m² | 2021/07/29 |
| 1 Les Champs Devants, Chevreaux (39190) | PC Locaux | B501, B178 | 13 535 m² | 248 m² | 2014/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BROISSIAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BROISSIAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BROISSIAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.