GAEC BRIFFAUT - Permis de construire et DP

Active
500909064 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2007

Présentation détaillée de GAEC BRIFFAUT

GAEC BRIFFAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-Cottes.

Profil et organisation

GAEC BRIFFAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62120 à SAINT-HILAIRE-COTTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRIFFAUT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRIFFAUT

Activité d’urbanisme de GAEC BRIFFAUT

GAEC BRIFFAUT compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRIFFAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/06/2013 - 30/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRIFFAUT

3 autorisations sur la période 10/06/2013 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-Cottes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRIFFAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
261 Chemin De Therouanne, Saint-Hilaire-Cottes (62120) PC Locaux ZC22, ZC23 21 680 m² 712 m² 2024/09/30
1 Chemi De Therouanne, Saint-Hilaire-Cottes (62120) DP Locaux ZC5, ZC2 5 868 m² 19 m² 2016/05/11
Chemin De Therouanne, Saint-Hilaire-Cottes (62120) PC Locaux ZC2 21 680 m² 120 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRIFFAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRIFFAUT

Sources des informations sur GAEC BRIFFAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRIFFAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRIFFAUT ?
GAEC BRIFFAUT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRIFFAUT ?
Le profil de GAEC BRIFFAUT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRIFFAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRIFFAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRIFFAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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