GAEC BOUILLET FRERES - Permis de construire et DP

Active
328732326 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1984

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC BOUILLET FRERES

GAEC BOUILLET FRERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ivory.

Profil et organisation

GAEC BOUILLET FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39110 à Ivory.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOUILLET FRERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1984
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOUILLET FRERES

Activité d’urbanisme de GAEC BOUILLET FRERES

GAEC BOUILLET FRERES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 06/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOUILLET FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/01/2013 - 06/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOUILLET FRERES

3 autorisations sur la période 17/01/2013 - 06/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ivory.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOUILLET FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

2 autorisations affichées pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Perrieres, Ivory (39110) PC Locaux ZD50 16 693 m² 510 m² 2021/05/06
Rue De La Perriere, Ivory (39110) PC Locaux ZD52 16 805 m² 2 950 m² 2021/05/06

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Perrieres, Ivory (39110) PC Locaux ZD38, ZD39 117 944 m² 292 m² 2013/01/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOUILLET FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BOUILLET FRERES

Sources des informations sur GAEC BOUILLET FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOUILLET FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOUILLET FRERES ?
GAEC BOUILLET FRERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOUILLET FRERES ?
Le profil de GAEC BOUILLET FRERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOUILLET FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOUILLET FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOUILLET FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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