GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE - Permis de construire et DP

Active
838618197 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2018

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longemaison.

Profil et organisation

GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25690 à LONGEMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

Activité d’urbanisme de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2018 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2018 - 12/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

2 autorisations sur la période 10/08/2018 - 12/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Longemaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Maison Neuve, Longemaison (25690) PC Locaux A321, A322 44 336 m² 149 m² 2024/09/12
La Maison Neuve, Longemaison (25690) PC Locaux A321, A322 44 336 m² 462 m² 2018/08/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

Sources des informations sur GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE ?
GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE ?
Le profil de GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOLE DE LA MAISON NEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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