2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC BOITEUX DE MONTAIGU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valoreille.
GAEC BOITEUX DE MONTAIGU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25190 à Valoreille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BOITEUX DE MONTAIGU compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2022 - 05/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOITEUX DE MONTAIGU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/03/2022 - 05/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Valoreille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOITEUX DE MONTAIGU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Fresnois, Valoreille (25190) | PC Locaux | ZC88 | 27 770 m² | 173 m² | 2023/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saint Leger, Valoreille (25190) | PC Locaux | ZC13, ZC88 | 55 490 m² | 366 m² | 2022/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
