GAEC BIO'N'COW - Permis de construire et DP

Active
329957849 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1984

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BIO'N'COW

GAEC BIO'N'COW est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frambouhans.

Profil et organisation

GAEC BIO'N'COW est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25140 à FRAMBOUHANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BIO'N'COW
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BIO'N'COW

Activité d’urbanisme de GAEC BIO'N'COW

GAEC BIO'N'COW compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2017 - 07/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BIO'N'COW, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2017 - 07/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BIO'N'COW

2 autorisations sur la période 06/03/2017 - 07/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Frambouhans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BIO'N'COW dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""Sur Les Seignes"", Frambouhans (25140) PC Locaux AK51, AK91 120 588 m² 641 m² 2025/11/07
La Cour Jean Brusse, Frambouhans (25140) PC Locaux AK50, AK51 103 900 m² 1 530 m² 2017/03/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC BIO'N'COW

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BIO'N'COW

Sources des informations sur GAEC BIO'N'COW

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BIO'N'COW

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BIO'N'COW ?
GAEC BIO'N'COW est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BIO'N'COW ?
Le profil de GAEC BIO'N'COW recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BIO'N'COW apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BIO'N'COW concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BIO'N'COW signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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