2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC BIO NATURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Druelle Balsac.
GAEC BIO NATURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12510 à Druelle Balsac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BIO NATURE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 16/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BIO NATURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2017 - 16/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Druelle Balsac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BIO NATURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1879 Route De Sainte Ursule Sevignac, Druelle Balsac (12000) | DP Locaux | A1586 | 16 582 m² | 18 m² | 2022/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sevignac, Druelle Balsac (12000) | PC Locaux | A1586, A1588 | 16 592 m² | 1 630 m² | 2017/01/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
