GAEC BIO NATURE - Permis de construire et DP

Active
441893757 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/04/2002

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BIO NATURE

GAEC BIO NATURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Druelle Balsac.

Profil et organisation

GAEC BIO NATURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12510 à DRUELLE BALSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BIO NATURE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
20/04/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BIO NATURE

Activité d’urbanisme de GAEC BIO NATURE

GAEC BIO NATURE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 16/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BIO NATURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2017 - 16/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BIO NATURE

2 autorisations sur la période 23/01/2017 - 16/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Druelle Balsac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BIO NATURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1879 Route De Sainte Ursule Sevignac, Druelle Balsac (12000) DP Locaux A1586 16 582 m² 18 m² 2022/02/16
Sevignac, Druelle Balsac (12000) PC Locaux A1586, A1588 16 592 m² 1 630 m² 2017/01/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC BIO NATURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BIO NATURE

Sources des informations sur GAEC BIO NATURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BIO NATURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BIO NATURE ?
GAEC BIO NATURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BIO NATURE ?
Le profil de GAEC BIO NATURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BIO NATURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BIO NATURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BIO NATURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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