GAEC BEZON - Permis de construire et DP

Active
409700028 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/10/1996

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BEZON

GAEC BEZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chaussade.

Profil et organisation

GAEC BEZON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23200 à LA CHAUSSADE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BEZON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
23/10/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BEZON

Activité d’urbanisme de GAEC BEZON

GAEC BEZON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2013 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2013 - 21/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BEZON

2 autorisations sur la période 23/12/2013 - 21/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Chaussade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Las Champs, La Chaussade (23200) PC Locaux AI76, AI72 672 m² 2017/12/21
Babonneix, La Chaussade (23200) PC Locaux AI79, AI78 127 903 m² 18 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC BEZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BEZON

Sources des informations sur GAEC BEZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BEZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BEZON ?
GAEC BEZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BEZON ?
Le profil de GAEC BEZON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BEZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BEZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BEZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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