GAEC BASSIGNOT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BASSIGNOT
GAEC BASSIGNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Chief.
Profil et organisation
GAEC BASSIGNOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à VILLERS-CHIEF.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BASSIGNOT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1981
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BASSIGNOT
Activité d’urbanisme de GAEC BASSIGNOT
GAEC BASSIGNOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 20/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BASSIGNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BASSIGNOT
2 autorisations sur la période 25/06/2014 - 20/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-Chief.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BASSIGNOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Tatre, Villers-Chief (25530) | PC Locaux | ZC42 | 1 850 m² | 675 m² | 2019/08/20 |
| Verpiliere, Villers-Chief (25530) | PC Locaux | ZC38, ZC36 | 181 824 m² | 1 260 m² | 2014/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BASSIGNOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BASSIGNOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BASSIGNOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.