GAEC BARBIER - Permis de construire et DP

Active
400991477 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1995

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BARBIER

GAEC BARBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aïssey.

Profil et organisation

GAEC BARBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25360 à AISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BARBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BARBIER

Activité d’urbanisme de GAEC BARBIER

GAEC BARBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2019 - 24/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BARBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2019 - 24/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BARBIER

2 autorisations sur la période 03/10/2019 - 24/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aïssey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BARBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Corvee Vie Aux Chats, Aïssey (25360) PC Locaux ZP75, ZP23 54 867 m² 425 m² 2020/12/24
Rue De La Cote, Aïssey (25360) PC Locaux ZP20 50 610 m² 280 m² 2019/10/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC BARBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BARBIER

Sources des informations sur GAEC BARBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BARBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BARBIER ?
GAEC BARBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BARBIER ?
Le profil de GAEC BARBIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BARBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BARBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BARBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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