GAEC AUBERT FRERES - Permis de construire et DP

Active
383531126 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/08/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC AUBERT FRERES

GAEC AUBERT FRERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Travaillan.

Profil et organisation

GAEC AUBERT FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26290 à DONZERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AUBERT FRERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
02/08/1991
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AUBERT FRERES

Activité d’urbanisme de GAEC AUBERT FRERES

GAEC AUBERT FRERES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/08/2013 - 24/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AUBERT FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/08/2013 - 24/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC AUBERT FRERES

3 autorisations sur la période 24/08/2013 - 24/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Travaillan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AUBERT FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Devoy, Donzère (26290) PC Locaux 0C1300, 0C99 524 391 m² 700 m² 2017/07/24
Chemi Departemental N_23, Travaillan (84850) PC Locaux 0D18, 0D15 669 843 m² 508 m² 2017/05/29
23 Chem Departementale Le Grand Retour, Travaillan (84850) PC Locaux C558, C552A 1 480 000 m² 2 371 m² 2013/08/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC AUBERT FRERES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AUBERT FRERES

Sources des informations sur GAEC AUBERT FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AUBERT FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AUBERT FRERES ?
GAEC AUBERT FRERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AUBERT FRERES ?
Le profil de GAEC AUBERT FRERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AUBERT FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AUBERT FRERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AUBERT FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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