2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC AUBERT FRERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Travaillan.
GAEC AUBERT FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26290 à Donzère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC AUBERT FRERES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/08/2013 - 24/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AUBERT FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/08/2013 - 24/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Travaillan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AUBERT FRERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Devoy, Donzère (26290) | PC Locaux | 0C1300, 0C99 | 524 391 m² | 700 m² | 2017/07/24 |
| Chemi Departemental N_23, Travaillan (84850) | PC Locaux | 0D18, 0D15 | 669 843 m² | 508 m² | 2017/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Chem Departementale Le Grand Retour, Travaillan (84850) | PC Locaux | C558, C552A | 1 480 000 m² | 2 371 m² | 2013/08/24 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
