GAEC ANDRE DE SALANS - Permis de construire et DP

Active
380712620 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ANDRE DE SALANS

GAEC ANDRE DE SALANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landresse.

Profil et organisation

GAEC ANDRE DE SALANS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à LANDRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ANDRE DE SALANS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ANDRE DE SALANS

Activité d’urbanisme de GAEC ANDRE DE SALANS

GAEC ANDRE DE SALANS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 08/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ANDRE DE SALANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2016 - 08/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ANDRE DE SALANS

2 autorisations sur la période 25/04/2016 - 08/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Landresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ANDRE DE SALANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hameau De Salans, Landresse (25530) PC Locaux ZI49, ZI47 4 509 m² 314 m² 2022/06/08
Corvee De Salans, Landresse (25530) PC Locaux ZI46 7 207 m² 60 m² 2016/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC ANDRE DE SALANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC ANDRE DE SALANS

Sources des informations sur GAEC ANDRE DE SALANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ANDRE DE SALANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ANDRE DE SALANS ?
GAEC ANDRE DE SALANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ANDRE DE SALANS ?
Le profil de GAEC ANDRE DE SALANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ANDRE DE SALANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ANDRE DE SALANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ANDRE DE SALANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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