2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC AGREE MELIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soing-Cubry-Charentenay.
GAEC AGREE MELIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70130 à Soing-Cubry-Charentenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC AGREE MELIN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2020 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE MELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/02/2020 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soing-Cubry-Charentenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE MELIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Grande Rue, Soing-Cubry-Charentenay (70130) | PC Locaux | ZB13, ZB16 | 76 047 m² | 686 m² | 2024/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Grande Rue L Etang, Soing-Cubry-Charentenay (70130) | PC Locaux | ZB31, ZB30 | 76 047 m² | 686 m² | 2020/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
