GAEC AGREE MELIN - Permis de construire et DP

Active
343149381 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC AGREE MELIN

GAEC AGREE MELIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soing-Cubry-Charentenay.

Profil et organisation

GAEC AGREE MELIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70130 à SOING-CUBRY-CHARENTENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE MELIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGREE MELIN

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE MELIN

GAEC AGREE MELIN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2020 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE MELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2020 - 03/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE MELIN

2 autorisations sur la période 11/02/2020 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soing-Cubry-Charentenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE MELIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Grande Rue, Soing-Cubry-Charentenay (70130) PC Locaux ZB13, ZB16 76 047 m² 686 m² 2024/10/03
11 Grande Rue L Etang, Soing-Cubry-Charentenay (70130) PC Locaux ZB31, ZB30 76 047 m² 686 m² 2020/02/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE MELIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AGREE MELIN

Sources des informations sur GAEC AGREE MELIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE MELIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE MELIN ?
GAEC AGREE MELIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE MELIN ?
Le profil de GAEC AGREE MELIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE MELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE MELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE MELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides