GAEC AGREE DES CHAVROUNNES - Permis de construire et DP

Active
878905801 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

GAEC AGREE DES CHAVROUNNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières.

Profil et organisation

GAEC AGREE DES CHAVROUNNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43800 à ROSIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC AGREE DES CHAVROUNNES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/11/2019
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

Activité d’urbanisme de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

GAEC AGREE DES CHAVROUNNES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2019 - 04/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DES CHAVROUNNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2019 - 04/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

2 autorisations sur la période 30/07/2019 - 04/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Touzel, Rosières (43800) PC Locaux D734, D735 32 965 m² 763 m² 2024/10/04
Pre Coupe, Rosières (43800) PC Locaux D734, D735 32 965 m² 1 075 m² 2019/07/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

Sources des informations sur GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC AGREE DES CHAVROUNNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES ?
GAEC AGREE DES CHAVROUNNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES ?
Le profil de GAEC AGREE DES CHAVROUNNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC AGREE DES CHAVROUNNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC AGREE DES CHAVROUNNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides